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Litens annonce une mise à jour sur les litiges en matière de brevets Smartsprocket®


SUZHOU, Chine, 05 nov. 2018 (GLOBE NEWSWIRE) — Litens Automotive Group est le propriétaire des composants et systèmes brevetés d’entraînement de synchronisation Smartsprocket® pour automobiles. La technologie Smartsprocket® améliore les systèmes de commande de synchronisation en contrecarrant les impulsions de couple de l’arbre à cames, ce qui réduit les vibrations de torsion, réduit les erreurs de synchronisation de l’arbre à cames et améliore la durée de vie de la courroie. Cette technologie a été utilisée dans plusieurs douzaines de plateformes de moteurs à travers le monde.

Litens a déposé une plainte pour contrefaçon de brevet auprès la Cour intermédiaire populaire de Suzhou pour contrefaçon de brevet de la technologie Smartprocket® contre Gates Unitta Transmission System (Shanghai) Co, Ltd et Chery Automobile Co, Ltd. Litens a perdu en première instance et a fait appel auprès de la Haute Cour populaire supérieure du Jiangsu. La Haute Cour s’est récemment prononcée en faveur de Litens, lui octroyant une indemnité de 34.3 RMB par violation de brevet, pour un montant total de 10 644 033 RMB, frais d’avocat compris.

M. Alex Porat, avocat général de Litens Automotive Group a déclaré que « Litens est satisfait de la décision de la Haute Cour, en particulier du rejet par la Cour de la défense de Gates, selon laquelle il n’y a pas eu de violation parce qu’elle a développé son produit sur la base d’essais et d’erreurs» au lieu de suivre les enseignements des spécifications ». M. Porat a ajouté que « les dommages-intérêts accordés démontrent la valeur de la technologie ».

Gates et d’autres personnes ont tenté à plusieurs reprises d’invalider les brevets Smartsprocket® auprès des autorités européennes, allemandes et chinoises. Litens a assuré la défense avec succès les brevets Smartsprocket® dans tous les cas, n’entraînant aucune modification des revendications initialement accordées. Les décisions de validité sont énumérées ci-dessous :

29.05.2018 – Cour suprême fédérale allemande – affaire n° X ZR 51/16
02.02.2016 – Cour fédérale allemande des brevets – affaire n° 4 Ni 29/14 (EP)
29.05.2013 – Office de réexamen des brevets de la Chine – affaire n° 20785
02.10.2012 – Chambre de recours élargie OEB – affaire n° R 19/11
18.12.2011 – Première Cour populaire intermédiaire de Beijing – affaire n° (2011-1801)
07.07.2011 – Chambre de recours technique de l’OEB – affaire n° T 0248/10-3208
20.01.2011 – Office de réexamen des brevets de la Chine – affaire n° 15956
25.11.2009 – Division d’opposition de l’OEB – Brevet européen n° 1448916

Litens a consacré beaucoup de temps, d’argent et d’efforts à la recherche et au développement de technologies automobiles innovantes. Ses innovations sont mises en oeuvre par les constructeurs automobiles de partout dans le monde et la société a obtenu des brevets d’invention dans divers pays. M. Porat a déclaré que « compte tenu de l’historique du litige Smartsprocket®, il ne fait aucun doute que Litens défendra vigoureusement ses droits de propriété intellectuelle et poursuivra activement les contrevenants. ».

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